Procès verbaux de Clarac

Forfait électrique location salle des fêtes

Financement des investissements communaux : Réhabilitation du bâtiment Mairie salle des fêtes

Adhésion de la commune d'Encausse les Thermes au Sivom Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac

Ouverture du quart des crédits en investissement pour le budget 2025

décision du maire - demande de subvention à région Occitanie pour la réhabilitation bâtiment mairie salle des fêtes

Demande de subvention au Conseil Départemental pour la réhabilitation du bâtiment mairie salle des fêtes- Tranche 2

Taxe foncière sur les propriétés bâties - exonération en faveur des Hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité d’hébergement

SICASMIR retraits de communes membres

SICASMIR adhésions de nouvelles communes

Retraits du SIVOM des communes d'Arné d'Uglas et de Monléon-Magnoac

Branchement électrique de l'atelier communal

Liste des dépenses à imputer sur le compte 623 "Publicités, publications, relations publiques"

Votes des subventions 2024

Retraits du SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac des communautés de communes Plateau de Lannemezan et Pays de Trie et Magnoac

Adhésions des communes d'Ardiège, de Barbazan, de Ciadoux, d'Escanecrabe, d'Huos et de Payssous au SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac

Demande de subvention au CD31 réfection de la toiture du clocher de l'église

Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour les travaux de réfection de l'intérieur de l'église - peinture

Demande de subvention au CD31 concernant l'implantation de réserves incendie au Stade et Lotissement Caroline.

Approbation du Conseil Municipal concernant l'approbation du Compte de gestion par Mme CAUQUIL Elodie

Approbation du Conseil Municipal concernant l'approbation du Compte de gestion du Lotissement Caroline par Mme CAUQUIL Elodie

Approbation du Conseil Municipal concernant l'approbation du Compte de gestion du Lotissement des écoliers par Mme CAUQUIL Elodie

Affectation du résultat de l'exercice 2023

délibération CA 23 CLARAC

Vote des taux d'imposition 2024

Vote du Budget Primitif 2024

Vote du Budget Primitif Annexe du Lotissement Caroline 2024

Vote du Budget Primitif Annexe du Lotissement des écoliers 2024

Abrogation délibération n°2023-40 Réhabilitation du bâtiment mairie et salles des fêtes demande de subvention plan de financement

Abrogation délibération 2023-37 subvention au CD31 pour le changement des portes à la salle des fêtes de Spéhis

Partenariat relative à l'organisation de l'accompagnement du transport scolaire

D2placement des registre d’état civil et de la salle des mariages

Délibération instaurant une prime pouvoir d'achat

Délégation du conseil municipal des décisions d'admission en non-valeur les créances

Ouverture des quarts de crédit en investissement pour le budget 2024

Extension de l'éclairage public au lieu-dit Les Cabanes - Lotissement Caroline

Forêt communale - Travaux sylvicoles

Identification de zones d'accélération de la production des énergies renouvelables

Mise en place du RIFSEEP

Demande d'inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR) de l'itinéraire de Grande Randonnée GR86 de Toulouse à Bagnères de Luchon

Fonds de soutien au développement des activités périscolaires versé par l’État aux communes membres

Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour le changement des portes de la salle des fêtes de Spéhis

Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements

Retrait de la communauté de communes Cagire Garonne Salat du SICASMIR

Réhabilitation du bâtiment mairie et salle des fêtes - demande de subvenions

Actualisation tarif salle des fêtes

Actualisation frais foyer rural

Logement HLM Convention

Retrait de la Communauté de Communes Cagire Garonne Salat et de la Communauté de Communes Coeur et Coteaux Comminges du SIVOM

Ouverture du quart des crédits en investissement pour le budget 2023

Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2023 pour la mise aux normes la réhabilitation de la mairie et salle des fêtes