Procès verbaux de Clarac

Mars 2025

Décision D2025-001 (54Ko) publié le 13/03/2025 à 16:23
Contrat de location de locaux vacants non-meublés

Janvier 2025

Liste des délibération prises lors du conseil municipal du 28/01/2025 (190Ko) publié le 30/01/2025 à 08:39
Délibération 2025-02 (73Ko) publié le 30/01/2025 à 08:35
Délibération 2025-01 (87Ko) publié le 30/01/2025 à 08:35

Décembre 2024

Procès verbal du 10 décembre 2024 (254Ko) publié le 30/01/2025 à 08:32
Délibération 2024-32 (61Ko) publié le 19/12/2024 à 11:20
Forfait électrique location salle des fêtes
Délibération 2024-31 (92Ko) publié le 12/12/2024 à 09:48
Financement des investissements communaux : Réhabilitation du bâtiment Mairie salle des fêtes
Délibération 2024-30 (65Ko) publié le 12/12/2024 à 09:47
Adhésion de la commune d'Encausse les Thermes au Sivom Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac
Délibération 2024-29 (71Ko) publié le 12/12/2024 à 09:46
Ouverture du quart des crédits en investissement pour le budget 2025

Novembre 2024

D2024-006 (150Ko) publié le 12/12/2024 à 09:42
décision du maire - demande de subvention à région Occitanie pour la réhabilitation bâtiment mairie salle des fêtes

Septembre 2024

Procès verbal du 17 septembre 2024 (297Ko) publié le 12/12/2024 à 09:38
Décision D2024-005 (142Ko) publié le 01/10/2024 à 10:27
Demande de subvention au Conseil Départemental pour la réhabilitation du bâtiment mairie salle des fêtes- Tranche 2
Liste des délibération prises lors du conseil municipal du 17/09/2024 (35Ko) publié le 18/09/2024 à 11:00
Délibération 2024-25 (67Ko) publié le 18/09/2024 à 11:08
Taxe foncière sur les propriétés bâties - exonération en faveur des Hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité d’hébergement
Délibération 2024-26 (89Ko) publié le 18/09/2024 à 11:09
SICASMIR retraits de communes membres
Délibération 2024-27 (78Ko) publié le 18/09/2024 à 11:10
SICASMIR adhésions de nouvelles communes
Délibération 2024-28 (83Ko) publié le 18/09/2024 à 11:11
Retraits du SIVOM des communes d'Arné d'Uglas et de Monléon-Magnoac

Mai 2024

Procès verbal du 23 mai 2024 (278Ko) publié le 18/09/2024 à 09:58
Liste des délibérations du 23/05/2024 (173Ko) publié le 27/05/2024 à 14:34
Délibération 2024-20 (61Ko) publié le 27/05/2024 à 12:25
Branchement électrique de l'atelier communal
Délibération 2024-21 (64Ko) publié le 27/05/2024 à 12:26
Liste des dépenses à imputer sur le compte 623 "Publicités, publications, relations publiques"
Délibération 2024-22 (55Ko) publié le 27/05/2024 à 12:26
Votes des subventions 2024
Délibération 2024-23 (68Ko) publié le 27/05/2024 à 12:28
Retraits du SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac des communautés de communes Plateau de Lannemezan et Pays de Trie et Magnoac
Délibération 2024-24 (64Ko) publié le 27/05/2024 à 12:29
Adhésions des communes d'Ardiège, de Barbazan, de Ciadoux, d'Escanecrabe, d'Huos et de Payssous au SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac
Décision D2024-001 (47Ko) publié le 27/05/2024 à 12:30
Demande de subvention au CD31 réfection de la toiture du clocher de l'église
Décision D2024-002 (49Ko) publié le 27/05/2024 à 12:32
Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour les travaux de réfection de l'intérieur de l'église - peinture
Décision D2024-003 (65Ko) publié le 27/05/2024 à 12:34
Demande de subvention au CD31 concernant l'implantation de réserves incendie au Stade et Lotissement Caroline.

Avril 2024

Procès verbal du 2 avril 2024 (802Ko) publié le 27/05/2024 à 12:22
Délibération 2024-05 (74Ko) publié le 04/04/2024 à 08:29
Approbation du Conseil Municipal concernant l'approbation du Compte de gestion par Mme CAUQUIL Elodie
Délibération 2024-06 (74Ko) publié le 04/04/2024 à 08:31
Approbation du Conseil Municipal concernant l'approbation du Compte de gestion du Lotissement Caroline par Mme CAUQUIL Elodie
Délibération 2024-07 (74Ko) publié le 04/04/2024 à 08:31
Approbation du Conseil Municipal concernant l'approbation du Compte de gestion du Lotissement des écoliers par Mme CAUQUIL Elodie
Délibération 2024-08 (91Ko) publié le 04/04/2024 à 08:36
Affectation du résultat de l'exercice 2023
Délibération 2024-09 (115Ko) publié le 04/04/2024 à 08:36
délibération CA 23 CLARAC
Délibération 2024-10 (74Ko) publié le 04/04/2024 à 08:36
Vote des taux d'imposition 2024
Délibération 2024-11 (87Ko) publié le 04/04/2024 à 08:36
Vote du Budget Primitif 2024
Délibération 2024-12 (74Ko) publié le 04/04/2024 à 08:37
Vote du Budget Primitif Annexe du Lotissement Caroline 2024
Délibération 2024-13 (67Ko) publié le 04/04/2024 à 08:37
Vote du Budget Primitif Annexe du Lotissement des écoliers 2024
Délibération 2024-14 (206Ko) publié le 04/04/2024 à 08:37
Abrogation délibération n°2023-40 Réhabilitation du bâtiment mairie et salles des fêtes demande de subvention plan de financement
Délibération 2024-15 (58Ko) publié le 04/04/2024 à 08:38
Abrogation délibération 2023-37 subvention au CD31 pour le changement des portes à la salle des fêtes de Spéhis
Délibération 2024-16 (67Ko) publié le 04/04/2024 à 08:38
Partenariat relative à l'organisation de l'accompagnement du transport scolaire